Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAPORAL
RESERVOIR TEAM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4050016
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2023
KAPORAL de RESERVOIR TEAM

Présentation de la marque KAPORAL

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESERVOIR TEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESERVOIR TEAM domicilié(e) 20 boulevard Ampère - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 667 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Guillaume MORTREUX domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque KAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPORAL est expirée depuis le 26 novembre 2023.

RESERVOIR TEAM a également déposé les autres marques suivantes : KAPORAL PREMIUM , VARGAS , KAPORAL 5 RED LINE


RESERVOIR TEAM, Société par Actions Simplifiée - 20 boulevard Ampère - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 453667214


NOVAGRAAF FRANCE, M. Guillaume MORTREUX - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 8 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622287 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08

Inscription le 15 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664900 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Parfums, eau de toilette, cosmétiques, savons, huiles essentielles, shampoings, dentifrices ;

Lunettes (optiques et solaires) ; montures de lunettes ; verres de lunettes ; étuis pour lunettes. Casques de protection ; casques de protection pour le sport ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Papier ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; magazines ; publications périodiques ; revues ; guides ; livres ; journaux ; agendas personnels ; cahiers ;

Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, à savoir: portefeuille, porte carte d'identité, porte monnaie, porte billets, porte documents, porte photos, sacs de voyage, sacs à main, sacoches, sacs pour écoliers, valises, parapluies, serviettes en cuir ou imitation, attaché cases, sacs de sport, pochettes, peaux, malles, parasols, cannes, fouets et sellerie ;

Couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.